D0CD1 : Propriété intellectuelle et droits voisins

Enseignant

Bruno Conte

Objectif du cours et compétences développées

L’objectif de ce cours et de nous initier aux notions fondamentales du droit du multimédia. A travers la réalisation d’un rapport d’étude, j’ai ainsi appris à repérer les problématiques juridiques liées aux règles de la propriété intellectuelle à partir des catégories juridiques régissant la matière afin d’en saisir les enjeux.

Travaux réalisés

Il nous a été demandé de produire un rapport d’étude sous la forme d’un travail de réflexion mettant en évidence les enjeux relatifs à une problématique juridique en rapport avec l’activité effectuée pendant notre stage. J’ai ainsi choisi de traiter le sujet suivant :

« Les problématiques juridiques relatives à la titularité du droit d’auteur dans l’élaboration de modules de formation à distance : application au cas du service formation d’Arval France ».

Mes appréciations concernant le cours

 Ce cours faisait partie de ceux que j’appréhendais le plus car je sais que le droit peut parfois sembler « hermétique » pour les non initiés. De plus la législation n’est pas encore très claire concernant la réalisation de modules e-learning, c’est pourquoi il a fallu définir techniquement et juridiquement ce qu’était un module de formation à distance avant de se pencher sur la titularité du droit d’auteur.

Après avoir réalisé mon devoir, j’étais plus satisfaite que je ne l’aurais pensé. Je n’ai pas encore de retour de l’enseignant mais j’ai l’impression de tout de même mieux maîtriser certaines notions concernant la protection du droit d’auteur et la propriété littéraire et artistique.

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